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Marques déposées par LECLERC Pascal
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CUVEE DU SOLSTICE 2000
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU SOLSTICE 2000
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
97715203
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque CUVEE DU SOLSTICE 2000

Déposée le 30 décembre 1997 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DU SOLSTICE 2000 »

Le déposant est LECLERC Pascal domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2356343) - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2356343) - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU SOLSTICE 2000 est expirée depuis le 30 décembre 2017.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Organics , CUVEE RICHE , LE BOUCHON FACILE , Collection Les Authentiques , Les Authentiques de Leclerc Briant , SAFETY CORK


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2356343) - 51200 - France


Pascal LECLERC - 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2356343) - 51200 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356343 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555693 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564105 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Café, thé, cacao Bières Vin de provenance française à savoir CHAMPAGNE de millésime 2000.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.